Lorsque vous avez installĂ© une piscine dans votre maison, vous devez savoir que vous ĂŞtes soumis Ă certaines responsabilitĂ©s. Il faut dire que la piscine est considĂ©rĂ©e comme une dĂ©pendance annexe de l’habitation. C’est pour cette raison que vous constatez que l’impĂ´t sur votre foncier sera traitĂ© autrement. Toutefois, il existe des moyens qui vous permettent d’Ă©chapper Ă la taxe piscine. Voici un article qui vous expose comment ne pas payer la taxe piscine.
Plan de l'article
Les diffĂ©rentes taxes Ă payer pour votre piscineÂ
Installer d’une piscine dans votre rĂ©sidence est une excellente idĂ©e. Mais vous devez savoir que cette idĂ©e peut vous revenir un peu coĂ»teuse. Il existe aujourd’hui plus de taxes fiscales Ă payer lorsque vous installez une certaine catĂ©gorie de piscine dans votre maison.
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Les taxes d’amĂ©nagement
La construction d’une piscine ne se fait pas sur un coup de tĂŞte. Il est important d’Ă©laborer un projet qui permettra de ressortir les caractĂ©ristiques de votre piscine. C’est avec ce document que vous devez soumettre votre dossier de construction Ă la mairie. Lors du dĂ©pĂ´t de votre permis de construire ou simplement de la dĂ©claration prĂ©alable des travaux, vous devez vous dĂ©clarer.
Il est simplement question de remplir une dĂ©claration des Ă©lĂ©ments indispensables au calcul des impositions. Gardez juste Ă l’esprit que la taxe d’amĂ©nagement coĂ»te 200 euros par m². Mais cette taxe n’est payable un an après la dĂ©livrance du permis de construire. Ă€ cette date le montant est infĂ©rieur Ă 1.500 euros.
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L’augmentation de la taxe foncière
Lorsque vous installez votre piscine au sol de manière fixe, vous vous exposez inĂ©vitablement Ă l’augmentation de vos taxes foncières. C’est l’installation de la piscine qui provoque l’augmentation de la valeur locative. Dans le calcul de la taxe foncière, l’indice locative est une valeur non nĂ©gligeable.
Toutefois, il existe aussi des exonĂ©rations d’application Ă cette taxe. Cet allègement s’applique juste sur deux ans. Pour bĂ©nĂ©ficier de cet avantage, vous devez utiliser la dĂ©claration 6704 lors de votre dĂ©claration.
L’augmentation de la taxe d’habitation
L’installation d’une piscine favorise aussi l’Ă©lĂ©vation de l’impĂ´t sur l’habitation. Vous devez retenir que les piscines en matĂ©riaux composites enterrĂ©s dans le sol favorisent cette augmentation. MĂŞme si elles ne comportent aucune maçonnerie, elles affectent l’augmentation de la taxe d’habitation. C’est en rĂ©alitĂ© un Ă©lĂ©ment d’agrĂ©ment qui forme une dĂ©pendance qui doit ĂŞtre prise en compte lors de l’Ă©tablissement de la taxe d’habitation.
Les diffĂ©rents types de piscine non taxableÂ
Pour Ă©viter de payer ces taxes, vous devez savoir qu’il existe plusieurs moyens. Ces moyens reposent exclusivement sur la construction de certains types de piscine. Il est notamment question des piscines hors sol.
Privilégier les mini piscines
Comme son nom l’indique, les mini piscines sont d’une superficie de 20 m² ou mĂŞme de 10 m². En toute Ă©vidence, cette structure prĂ©sente plusieurs avantages. D’abord, vous avez plus besoin de faire des dĂ©marches administratives. GĂ©nĂ©ralement, les dĂ©marches administratives ne motivent pas beaucoup de personnes.
Ă€ dĂ©faut de ces procĂ©dures, les gens seront plus favorables Ă la construction des piscines. Ensuite, les mini piscines sont très Ă©conomiques. Les petites structures de piscines sont très onĂ©reuses Ă la construction. Ces infrastructures ne nĂ©cessitent pas beaucoup d’entretien. Ce qui est capital est l’exonĂ©ration des taxes
Les autres types de piscines non taxĂ©esÂ
La lĂ©gislation fiscale prĂ©voit deux types d’installation de piscines non imposables. En premier lieu, vous avez les piscines de moins de 10 m². Les dimensions de ces types d’installations ne favorisent pas trop la natation. Deuxièmement, vous avez les piscines hors sol ou dĂ©montables. Ce sont des infrastructures qui ne nĂ©cessitent pas de travaux de terrassement. C’est pour cette raison qu’elles ne sont pas imposĂ©es. Elles n’apportent rien Ă la valeur locative.
Enfin, vous devez retenir que toutes les autres formes de piscines ne nĂ©cessitent pas des travaux de maçonnerie. Aussi, il est impĂ©ratif de mentionner que ces types de piscines peuvent ĂŞtre dĂ©placĂ©s dans sans ĂŞtre dĂ©truits. C’est Ă ces conditions qu’elles ne seront pas imposĂ©es.